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Appel à projet permanent
AQUARIUS, acteur engagé, a fait le choix d’affecter une partie de ses ressources au soutien d’initiatives locales en lien avec la protection de l’environnement et le développement de l’agriculture biologique.
Le présent appel à projets a pour objectif de sélectionner les dossiers pouvant bénéficier de cette aide afin de développer des partenariats de proximité notamment par l’achat de produits et services auprès des structures sélectionnées.
Les témoignages
Le Jardin des Chênes
Jardin des Chênes, porté par Justine Fautrelle, est une exploitation maraîchère biologique engagée dans une production locale et durable, destinée à des circuits courts.
Dans le cadre de son développement, Aquarius Biocoop a apporté un soutien financier pour l’achat de matériel essentiel, notamment une serre, afin de : prolonger la saison de production, améliorer les conditions de culture, renforcer la capacité de production.
Ce soutien contribue à renforcer l’autonomie et la viabilité de l’exploitation tout en soutenant l’accès à une alimentation biologique locale.
Casa Bonita
Casa Bonita est une entreprise basée à Arith qui conçoit et fabrique des boissons gazeuses biologiques alliant les extractions de plantes aromatiques à des recettes artisanales. Sa gamme inclut différents softs, tonics et mixers certifiés bio, produits intégralement dans leur atelier.
Aquarius Biocoop a accordé un soutien financier à Casa Bonita, leur permettant de se procurer une grande cuve, un équipement essentiel pour optimiser leur process de production.
1. Critères d'éligibilité, de recevabilité et de sélection
1.1 Critères d’éligibilité d’une candidature
AQUARIUS aidera financièrement des projets de production, de négoce ou de service aux étapes suivantes :
- Création d’entreprise
- Aide à la conversion
- Développement d’une activité existante
- Concerne l’Agriculture et transformation bio, cosmétiques, écoproduits,
- Ou est en lien avec une démarche « zéro déchet » comme du transport « écologique »
- Ou est à vocation éducative, pédagogique.
Vous avez un projet à nous soumettre ? Osez vous lancer !
Notre commission d’appel à projets accueille volontiers les candidatures. Nous écrire n’engage à rien : il s’agit avant tout d’un premier échange. Toutes les demandes seront examinées avec attention.
1.2 Critères de recevabilité d’une candidature
Le dossier est accepté pour un passage en commission s’il est déposé complet, c’est-à-dire dûment rempli et signé sur la base du dossier de candidature et conformément à la notice d’information.
Le dossier devra être accompagné de l’ensemble des pièces nécessaires à son instruction et être fourni sous format papier en 1 exemplaire original ainsi qu’en version électronique. Il devra être signé par l’ensemble des partenaires du projet.
1.3 Délai et justification
L’utilisation de l’aide financière accordée devra intervenir dans un délai de 12 mois (justificatifs à fournir). Dans le cas contraire, le bénéficiaire devra rembourser sans délai l’aide perçue.
1.4 Critères de sélection
Chaque dossier passe devant la Commission d’Appel à Projet Permanent (CAPP). La CAPP est composée d'un représentant des collèges suivants :
- Conseil de surveillance
- Salarié de la coopérative
- Coopérateur
- Directoire
Chaque collège est composé d’un membre titulaire et de 2 suppléants.
Tous les membres de cette commission sont bénévoles. Ils sont unanimement approuvés, après acte de candidature libre et argumenté, par le Conseil de Surveillance qui donne mandat à la CAPP dans ses fonctions. Le mandat d’un membre de la CAPP est d’1 an renouvelable.
Chaque projet sera analysé et évalué au travers d’une grille de sélection multicritères. La grille de sélection des projets est la suivante :
1.5 Enveloppe et montant maximal par projet
L’aide apportée à chaque projet se situe dans une enveloppe de 2000 à 6000 euros. Elle est attribuée en fonction des besoins du projet, et laissée à la libre appréciation de la CAPP. L'aide accordée est une aide ponctuelle.
1.6 Conditions annexes
- Le soumissionnaire retenu sera sollicité 2 fois par an pour informer la CAPP de l’avancée de son projet.
- Un projet non retenu ne pourra être présenté à nouveau.
- Un porteur de projet déjà soutenu ne pourra solliciter avant 3 ans une nouvelle aide au titre d’un nouveau projet.
- Le versement de l’aide financière accordée sera conditionné à la signature d’une convention de partenariat.
2. Déroulement du processus de sélection
2.1 Réception du dossier
Les dossiers doivent être envoyés par courrier et par mail aux adresses suivantes :Service Administratif AQUARIUS
152 rue de la Gare 74370 PRINGY
capp@aquariusbiocoop.org
Le dossier de présentation devra comporter l’ensemble des éléments nécessaires à l’instruction et à la sélection du projet. Il sera composé des documents listés dans le dossier de candidature.
2.2 Instruction des projets
Le dossier est soumis aux règles de la confidentialité pendant toute la durée de l’instruction du projet.
Au-delà, AQUARIUS se réserve la possibilité de communiquer sur la structure accompagnée. Après examen de leur éligibilité, les projets sont évalués par la CAPP.
2.2 Sélection des projets
La CAPP sélectionne les projets qu’elle soutiendra et décide du montant de l’aide financière allouée à chaque projet. Suite à la réception du dossier, la Commission se réunira afin d'étudier le projet.